Conditions générales

L'achat à Filter & Co est rassuré en soi. Avec une navigation claire aux conditions générales, vous n'avez pas à craindre pour de petites collations sous l'herbe.

Ventes générales, conditions de livraison et de paiement (version 05/2017) 1. Produits généraux

1.1. Application: Seules les conditions générales actuelles s'appliquent à nos relations commerciales. L'acheteur devrait l'assumer, purement due au fait de sa commande. Toute déviation, même si elle est indiquée sur le formulaire de commande de l'acheteur, appliquez uniquement si par écrit. Même dans ce cas, les conditions actuelles restent applicables pour tous les points qui n'ont pas été expressément déviés de.
1.2. Compétence des tribunaux: Dans tous les contrats par le Filtre & Co BVBA, seule la loi belge s'applique. Pour tous les litiges, seuls les tribunaux de Courtrai sont autorisés.

 
2. Prix, sacrifices et commandes
2.1. Prix: Nos prix sont nets et à l'exclusion de la TVA. Toutes les taxes, droits et coûts, et en particulier les coûts énumérés ci-dessous, sont imputés à l'acheteur.
2.2. Offres: Les prix ne sont obligatoires que pour une confirmation écrite de nous. La période de validité des sacrifices est limitée à 30 jours, sauf indication contraire. Nos devis de prix sont basés sur les taux de cuivre et les taux actuels à cette époque. Nous nous réservons le droit d'adapter les prix aux taux de cuivre et aux tarifs applicables à la date de la commande.
2.3. Commandes: L'acheteur est irrévocablement commis par sa commande, mais nous ne sommes responsables qu'après une confirmation écrite de notre part. Filter & CO se réserve le droit à tout moment pour supprimer la commande, à part ou seulement n'exécuter partiellement aucun droit de compensation ni de recours pour le client. À la demande du client, Filter & CO conserve le droit de supprimer la commande si une compensation déterminée par Filter & CO.

3. livraisons
3.1. Risque: Les marchandises sont toujours envoyées au risque de l'acheteur, même si elles sont livrées par nous.
3.2. Délai de livraison: les délais de livraison ne sont donnés que pour des informations et ne lient pas au vendeur. Les retards ne donnent pas le droit à une indemnisation ou à l'ordre de la commande.
3.3. Frais de port: Livraisons pour un montant

• > 50 € livraison gratuite en Belgique,
• > 100 € livraison gratuite en France et au Luxembourg.

Sauf indication contraire, toutes les autres livraisons sont soumises à une contribution forfaitaire d'au moins

• 6€ en Belgique
• 15 € en France et au Luxembourg

3.4. Contribution de lataxe de route: une contribution de 1,25 EUR est facturée pour chaque livraison.
3.5 Facturation: Sauf indication contraire, la facturation sera effectuée à la date de la fourniture du matériel. Le stockage des marchandises est à risque de l'acheteur à compter de la date de la fourniture du matériel. Si l'acheteur ne collecte ni ne reçoit les marchandises dans une période de 10 jours ouvrables après leur publication, Filter & CO peut supprimer la commande sans aucune compensation.

4. Retourner
Les biens vendus sont inversés, ni échangés. Accord écrit préalable préservé, cela peut être dévié de. Filtrer & CO charge 50 € par fichier pour cela. Le retour doit être fait des francs.

5. Contribution environnementale
Une contribution environnementale sera accusée sur les marchandises impliquées et selon les taux qui sont à ce moment-là à Recupel, cycle de PV Belgique et à tout autre organisme approuvé. Aucune réduction ne peut être accordée sur celles des contributions environnementales filtrées Filter & CO.

6. Plaintes et garantie
6.1. Plaintes: Toutes les plaintes liées à la livraison ou à la facture doivent être signalées par écrit dans les huit jours suivant la date de réception des marchandises, respectivement de la facture. Les marchandises faisant l'objet d'une plainte doivent continuer à contrôler notre décision; Ils seront considérés comme acceptés par le client quand ils n'ont plus à reconnaître ou déjà traité.
6.2. Garantie: La garantie du produit est limitée à la garantie du fabricant et sa période commence au moment de la mise à disposition du produit. Notre responsabilité est limitée à la garantie du produit. Notre responsabilité reste limitée dans tous les cas à la valeur des marchandises. En aucun cas, nous serons tenus responsables des dommages indirects ou supplémentaires.
6.3. Nos conseils et nos études restent pour information, sans aucun engagement ni responsabilité envers nous.

7. Emballage spécial, tolérance
Tous les emballages spéciaux (tels que les palettes, les conteneurs, etc.) restent notre propriété et sont mises à la disposition du client pendant une période de 6 mois, ce qui commence le jour de la livraison. Si cette période s'est écoulée sans que l'emballage soit renvoyé, il sera facturé au client. Si des emballages spéciaux seront renvoyés dans les 12 mois suivant la facturation à Filter & Co, une note de crédit peut être établie. Les emballages spéciaux seront retournés à notre Franco. Les quantités facturées sont celles qui ont été livrées efficacement.

8. Paiements
8.1. Terme de paiement: toutes les factures sont payables en espèces, sauf convention contraire. Le dépassement d'une journée bancaire peut entraîner la réclamation de toutes les factures (perçues ou non) du client. En cas de non-paiement, nous nous réservons le droit d'arrêter de nouvelles livraisons, des performances et des services et de considérer l'accord en fonction de la loi et sans préavis de défaut pour l'ensemble de la part de la partie qui n'a pas encore été effectuée.
8.2. INTEST: En cas de non-paiement de la facture au sein de la période stipulée, des intérêts conventionnels sont dus par une opération de 11% par la loi et sans préavis de défaut, à calculer à partir de la date d'échéance de la facture à la date de réception. du paiement.
8.3. Compensation: En cas de non-paiement à la date d'échéance, le montant de la facture augmenté par la loi et sans préavis de défaut de 15%, avec un minimum de 75 EUR et un maximum de 5 000 EUR, au titre des clauses de dommages classiques en tant que Compensation standard pour des coûts extrajudiciaires et cela sans préjudice des dépenses juridiques et en plus de l'intérêt de la projection.
8.4. Allocation de paiements: Selon l'art. 1254 du code civil néerlandais.

9. Rétention du titre
Les marchandises restent la propriété du vendeur pour recevoir le paiement intégral.

10. Compensation
La compensation des dettes existantes et des créances entre l'acheteur et le vendeur est effectuée par le fonctionnement de la loi. 11. La version anglaise de ces conditions générales est disponible et peut être demandée. / Diet Allgemeinen Bedingungen Sind Auf Anfrages à Deutsch Eerteilt.

Conditions Générales de Vente, la Livraison et de Paiée (version 05/2017) 1. Généralitaré

1.1. Demande: Seules Les présents Conditions de présentation Générales Sont d'application Dance Nos Relations commerciales. L'Acheteur est recensé Les Acpter Par le Seul Faire de Sa Commande. Les Dérogations Éventeulles, Même figurant sur le Bon de Commande de l'Acheteur, NE d'Application que Moyennant ONU Accord Écrit de Notre partie. Même danse CE CA, Les présents Conditions de réticence Demande d'application pour les orteils les points à propos de Desquels Il N'Ara Passé Été Expressement Dérogé.
1.2. Compétence des tribunaux: En cas de contestation relative aux contrats conclus par la BVBA Filter&Co , seul le droit belge sera d’application. Toute action en justice devra être portée devant les tribunaux de Kortrijk.

2. PRIX, OFFRES ET COMMANDES
2.1. Prix: Nos prix sont nets, hors TVA. Tous taxes, droits et frais, et notamment les frais stipulés aux articles ci-dessous, sont à charge de l’acheteur.
2.2. Offres: Les prix ne nous engagent qu’après confirmation écrite de notre part. La validité des offres est limitée à 30 jours, sauf mention contraire. Nos offres de prix sont basées sur le cours du cuivre et sur les tarifs en vigueur à ce moment-là. Nous nous réservons expressément le droit d’adapter les prix au cours du cuivre et aux tarifs en vigueur le jour de la commande.
2.3. Commandes: L’acheteur s’engage irrévocablement par sa commande. Notre confirmation écrite vaut engagement de notre part. Filter&Co se réserve le droit à tout moment d’exécuter partiellement, de suspendre ou d’annuler la commande sans aucune indemnité ou recours du client. A la demande du client, Filter&Co se réserve le droit d’annuler la commande moyennant une indemnité déterminée par Filter&Co.

3. LIVRAISON
3.1. Risque: Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls de l’acheteur, même dans le cas où la livraison se fait franco par nos soins.
3.2. Délai de livraison: Les délais de livraison ne sont indiqués qu’à titre informatif et n’engagent pas le vendeur. Aucune indemnité ou annulation de commande ne peut être réclamée en cas de retard de livraison.
3.3. Frais de port: Les livraisons supérieures à 300 EUR se font franco. Sauf dispositions particulières, toute autre livraison fera l’objet d’une facturation d’un coût de transport de 15 EUR minimum.
3.4. Contribution Roadtax: toute livraison fera l’objet d’une facturation de 1,25 EUR.
3.5. Facturation: Sauf disposition particulière, la facturation sera établie à la date de la mise à disposition du matériel. La conservation des marchandises est aux risques de l’acheteur à compter de sa mise à disposition. Filter&Co peut annuler la commande sans aucune indemnité en cas de non-enlèvement ou de non-réception par l’acheteur dans les 10 jours ouvrables à compter de la date de sa mise à disposition.

4. RETOUR
Les marchandises vendues ne sont ni reprises, ni échangées. Des exceptions peuvent être faites avec notre accord écrit et préalable. Dans ce cas il sera fait une déduction pour frais administratifs d’un montant minimum de 50EUR. Le retour doit se faire franco.

5. CONTRIBUTION ENVIRONNEMENTALE
Une contribution environnementale sera facturée sur les marchandises concernées et selon le barème en vigueur de RECUPEL, PV CYCLE BELGIUM et tout autre organisme agréé. Aucune remise ne peut être accordée sur ces contributions reversées par Cebeo.

6. RÉCLAMATIONS ET GARANTIE
6.1. Réclamations: Toutes les réclamations au sujet de la livraison ou de la facture doivent, sous peine de nullité, nous être soumises par écrit dans les huit jours suivant respectivement la date de réception des marchandises ou de réception de la facture. Les marchandises qui font l’objet d’une réclamation doivent rester à notre disposition pour contrôle; elles seront considérées comme étant acceptées par le client si elles ne sont plus identifiables ou déjà mises en œuvre.
6.2. Garantie: La garantie du produit est limitée à la garantie du fabricant et sa durée démarre le jour de sa mise à disposition. Notre responsabilité est limitée à celle de la garantie du produit. En tout état de cause, notre responsabilité est limitée à la valeur des marchandises. Nous ne serons en aucun cas responsables pour quelque dommage indirect ou secondaire que ce soit.
6.3. Nos conseils et études demeurent à titre informatif, sans aucun engagement ou responsabilité de notre part.

7. EMBALLAGE SPÉCIAL, TOLÉRANCE
Tous les emballages spéciaux (palettes, conteneurs,...) restent notre propriété et sont mis gratuitement à la disposition du client pendant une période de 6 mois, à compter de la date de livraison. Passé ce délai et à défaut de retour, ils seront facturés à l’acheteur. Une note de crédit pourra être établie en cas de restitution dans un délai maximal de 12 mois suivant la date de facturation de l’emballage spécial. Toute restitution reste à la charge du client. Les quantités facturées sont celles réellement livrées.

8. PAIEMENTS
8.1. Délais de paiement: Sauf disposition particulière, toutes les factures sont payables au comptant. Le non-respect d’une date d’échéance peut entraîner l’exigibilité de toutes les créances – même non échues – du client. En cas de non-paiement, nous nous réservons le droit de mettre fin aux livraisons, prestations et services et de considérer, de plein droit et sans aucune mise en demeure, le contrat comme résilié pour son intégralité ou pour la partie qui n’a pas encore été exécutée.
8.2. Intérêts: En cas de non-paiement de la facture endéans le délai fixé, il sera facturé sans aucune mise en demeure un intérêt conventionnel égal à 11%, à compter de la date d’échéance de la facture jusqu’à la date de réception du paiement.
8.3. Indemnités: En cas de non-paiement de la facture endéans le délai fixé, son montant pourra être augmenté, de plein droit et sans mise en demeure, de 15% avec un minimum de 75 EUR et un maximum de 5.000 EUR à titre de dédommagement forfaitaire, par des frais extrajudiciaires sans préjudice des frais de justice et des intérêts de retard.
8.4. Imputations des paiements: selon art. 1254 du Code Civil.

9. RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu’à réception du paiement intégral.

10. COMPENSATION
La compensation des dettes et des créances existant entre l’acheteur et le vendeur se produit de plein droit. 11. The English version of these general conditions is available and can be requested. / Diese allgemeinen Bedingungen sind auf Anfrage in Deutsch erteilt.